Mentions légales

Coordonnées de l’éditeur du site :

SoFEC
Siège social : 34, rue du 11 Novembre - 44110 Châteaubriant
Tél 02 40 28 08 87

Conception, réalisation, maintenance :

ZESTE D'IDÉES - www.zeste-didees.com
12, rue Alsace Lorraine - 44110 Châteaubriant - Tél. 02 44 05 11 68
Siret : 518 068 812 00016

Hébergement

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
La consultation de ce site est ouverte à tous.
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à « webmaster@asso-sofec.fr ».

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la SoFEC est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la SoFEC.
Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la SOFOP.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.


Droits d'exploitation et protection des matériels

L'ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.
De plus la SoFEC ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
L'ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d'auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.
La SoFEC ne garantit pas l'exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.
Toute information que vous communiquez à la SoFEC via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc... deviennent et resteront la propriété exclusive de la SoFEC, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.
Des liens vers d'autres sites peuvent vous faire sortir du site internet; nous n'acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

 

icone actualite

ACTUALITÉS

Consulter toutes les actualités de la SoFEC.

icone membre

DEVENIR MEMBRE

Devenir membre de l’association SoFEC.